Marque expirée - Marque en non vigueur

D.N.11
Monsieur NARCISSE Daniel

Numéro de dépôt :
3657867
Date de dépôt :
16/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2019
D.N.11 de NARCISSE Daniel

Présentation de la marque D.N.11

Déposée le 16 juin 2009 par monsieur NARCISSE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D.N.11 »

Le déposant est monsieur NARCISSE Daniel domicilié(e) 93 Chemin des Fourches - 73000 - CHAMBERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDAL, Maître Richard ANDRIEU domicilié(e) BP 79032 - 30971 - NIMES CEDEX 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.N.11 est expirée depuis le 16 juin 2019.

NARCISSE Daniel a également déposé les autres marques suivantes : Daniel NARCISSE , D.N.8


Monsieur NARCISSE Daniel - 93 Chemin des Fourches - 73000 - CHAMBERY - France


CABINET FIDAL, Maître Richard ANDRIEU - BP 79032 - 30971 - NIMES CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; serviettes de toilette en papier ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillon). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.